09/05/2007 - Communication d'après le rapport du Conseil général des technologies de l'information (CGTI) relatif aux perspectives ouvertes en 2007 par l'industrialisation des codages de compression MPEG-4
Les points majeurs d'analyse du rapport (pdf)
Le communiqué de presse du Ministre délégué à l'industrie du 09/05/2007

19/04/2007 - Rapport d'étape sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe
Ce rapport présente un état des lieux du secteur des équipementiers de télécommunications et des propositions qui pourront être approfondies dans une seconde phase.
Le rapport (pdf)

31/07/2006 – « Gratuité des temps d'attente des centres de relation client », rapport du Conseil Général des Technologies de l'Information (CGTI), présenté par Dominique Varenne, contrôleur général, et Frédéric Platet, ingénieur général -juillet 2006.

Ce rapport est le résultat d'une mission confiée au CGTI relative à l'évaluation des modalités techniques, de l'impact économique et du calendrier de mise en oeuvre du principe de gratuité des temps d'attente constatés lors de la connexion aux centres de relation client (CRC). Reprenant les éléments d'une première note d'étape établie en janvier 2006, il approfondit les conditions techniques de la mise en place de services permettant une modulation tarifaire en cours de communication.
Le rapport intégral ( 27 p. ; pdf ; 203 ko)

03/03/2006 – « L'état de l'art en matière de compression des séquences de télévision numérique et ses conséquences », rapport du Conseil Général des Technologies de l'Information (CGTI) , remis au Ministre délégué à l'industrie dans le cadre du Forum de la télévision mobile du 2 mars 2006
Le rapport intéral (pdf)

17/05/2005 - P. Devedjian, ministre délégué à l'industrie, lance la consultation publique sur le rapport du service public des communications électroniques (élaboré en application de l'article L. 35-7 du code des postes et des communications électroniques).
La consultation publique est ouverte jusqu'au jeudi 2 juin 2005.

Au-delà du bilan du service public, ce rapport est l'occasion, d'une part de faire le point sur le coût des services de communications électroniques pour les usagers, la couverture du territoire par les réseaux de téléphonie mobile et l'accès à Internet à haut débit, et d'autre part d'étudier l'opportunité d'étendre le périmètre du service universel à la téléphonie mobile et à l'accès à Internet haut débit.

Le rapport intégral (pdf)
La synthèse du rapport (pdf)
Le communiqué de presse du 16/05/2005

Les commentaires et avis sont à adresser à :
consultation-service-public@industrie.gouv.fr

02/05/2005 - Guide de bonnes pratiques pour le recours aux courants porteurs en ligne sur les réseaux publics de distribution d'électricité, issu d'un groupe de travail coprésidé par la Direction Générale des Entreprises (DGE) et la Direction Générale de l'Energie et des Matières Premières (DGEMP).
Le document intégral en ligne (pdf)

21 mars 2005- " Guide de sensibilisation pour les jeunes internautes : adopte la Net attitude ", un guide gratuit de 16 pages édité par le Forum des droits sur l'internet, destiné à offrir des conseils pratiques aux jeunes internautes pour télécharger dans le respect des droits de propriété littéraire et artistique.
Il est en ligne sur le site du Forum des droits sur l'internet : www.droitdunet.fr
Consulter le guide (pdf)
Conférence de presse
Communiqué de presse

27/01/2005 - Un groupe de haut niveau composé d'experts indépendants, chargé par la Commission européenne d'évaluer les résultats de la R&D européenne dans le domaine des technologies de la société de l'information de1999 à 2003, a remis son rapport avec ses recommandations le 18 janvier 2005.
Présentation en français
Consulter le rapport en anglais

18/01/2005 - " L'arrivée de la TVHD en France - Opportunités économiques pour les acteurs et scénarios d'introduction ", étude confiée par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DiGITIP) à NPA Conseil, cabinet d'étude et de conseil sur les nouveaux paysages audiovisuels.
L'étude intégrale (pdf)
Note de présentation (pdf)
Le discours du Ministre du 14/01/2005

08/10/2004 - Rapport du Conseil général des technologies de l'information (CGTI) "Télévision numérique: enjeux et perspectives en 2005". Ce rapport confirme la maturité du format de compression MPEG4 qui permet de proposer de nouveaux services comme la haute définition ou la télévision mobile. Il propose par ailleurs différentes pistes pour faciliter la migration de MPEG2 vers MPEG4.
Le communiqué de presse du ministre délégué à l'industrie du 7/10/2004
Le rapport intégral (pdf; 1,12 Mo)

25/08/2004 - "Compétitivité du secteur TIC en France", une étude réalisée par l'IDATE-Rexecode* pour la DiGITIP-Juillet 2004. Les secteurs producteurs des technologies de l'information et des communications (TIC) représentent une part estimée à environ 5 % du produit intérieur brut en France. Ils contribuent de plus en plus significativement à l'investissement et à la croissance.
Présentation de l'étude (pdf, 155 Ko)
L'étude intégrale (pdf, 810 Ko)

* L'étude n'engage pas la DiGITIP mais reflète seulement l'avis des consultants.