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Études et Rapports

puce 10/06/2010 - Le guide pratique « PME : pensez à allier propriété intellectuelle et normalisation ! »
La DGCIS a fait réaliser un guide pratique sur les liens entre la propriété intellectuelle et la normalisation à l’attention des PME, afin de leur permettre de mieux appréhender les deux notions et leur complémentarité.
La PI et la normalisation ont pour objectifs communs le développement économique et le soutien de l’innovation. Ce guide, qui se veut décomplexant et pédagogique, propose des pistes de réflexion pour un management stratégique de la PI et la normalisation, dans une démarche cohérente de développement de l’entreprise. Il présente quelques exemples stratégies associant une démarche de normalisation et de propriété intellectuelle, afin d’aider les PME à protéger et à valoriser leurs innovations et savoirs faire, et les inciter à prendre une part active aux travaux de normalisation.
Ce guide, qui peut s’articuler autour de plusieurs parcours de lecture, s’adresse aux dirigeants de PME et, plus largement, à tous les responsables des principales fonctions des entreprises (stratégie, R&D, achats, finances, RH, veille…). Il est également destiné aux partenaires du développement des PME (INPI, IEEPI, OSEO, DIRECCTE, CCI, MEDEF, fédérations professionnelles, experts-comptables, avocats, conseils en PI, consultants…)

Téléchargez le guide « PME : pensez à allier propriété intellectuelle et normalisation ! »


puce 27/05/2010 - Guide pratique « PME : pensez propriété intellectuelle ! »
La DGCIS a fait réaliser un guide pratique de management de la propriété intellectuelle à l’attention des PME, afin de démystifier la propriété intellectuelle et de leur permettre de mieux comprendre ses enjeux pour la compétitivité de l’entreprise. Ce guide qui se veut décomplexant et pédagogique apporte une série de conseils pour chaque moment-clé de la vie d’une entreprise et présente de nombreux exemples de bonnes pratiques en matière de stratégie de propriété industrielle, pour aider les PME à protéger et à valoriser leurs innovations et savoirs faire.
Ce guide, qui peut s’articuler autour de plusieurs parcours de lecture, s’adresse aux dirigeants de PME, aux adhérents des pôles de compétitivité, aux partenaires du développement des PME, qu’ils soient ou non spécialistes de la propriété industrielle et, plus largement, à tous les responsables des principales fonctions des entreprises (stratégie, R&D, achats, finances, RH, veille…).
Téléchargez le guide


puce 20/02/2009 – « Evaluation de l’ampleur de la vente des produits contrefaisants sur internet », étude réalisée par la Compagnie européenne d’intelligence stratégique (CEIS), à la demande de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS).
Cette étude a pour objet de définir l’étendue du phénomène de la mise en vente de produits non authentiques sur internet, d’en connaître les évolutions et de proposer des outils statistiques, des indicateurs et des pistes d’action pour lutter plus activement contre son développement.
L'étude (1Mo - pdf)

puce 16/02/2009 - Les technologies brevetées issues de la recherche publique française.
Oséo et le Réseau C.U.R.I.E. (Association dédiée à la valorisation de la recherche et au transfert de technologies) ont créé et publié sur internet, une offre mutualisée de transfert de technologies issues de la recherche publique. Lire la suite.

puce 08/10/2008 - A l'occasion des 4èmes rencontres de l'innovation, l'INPI présente l'étude intitulée «Du médicament au biomédicament : tendances de l'innovation» dans le cadre de la veille technologique.

puce 12/02/2008 - « Le pré-diagnostic propriété industrielle », document de présentation réalisé par l'Institut national de la propriété industrielle (INPI).
Le pré-diagnostic (pdf)

puce janvier 2008 - « l'Evaluation de l'ampleur des produits contrefaisants sur internet »
La synthèse de l'étude (pdf, 61 Ko)

puce janvier 2008 - Guide pratique de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité

puce 30/07/2007 - 4 Pages du SESSI n° 235 : « Deux tiers des entreprises propriétaires de marques subissent des contrefaçons »

puce 18/07/2006 - Les opinions mondiales face à la contrefaçon. Synthèse du baromètre Ipsos / INPI. Mai 2006

 

 

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07/06/2010, DGCIS