Les grilles d'analyse de contrats
Les grilles d’analyse des contrats employées pour mener l’étude
des benchmarking des contrats :
Annexe
2.1 :Grille d’analyse du contrat-type de la Commission Européenne
pour les instruments du 6ème programme-cadre
Annexe
2.2 : Grille d’analyse du contrat-type de consortium des
organismes publics français de recherche (OPFR)
Annexe
2.3: Grille d’analyse d’un contrat-type de consortium de l’Association
nationale de la recherche technique (ANRT)
Annexe
2.4 : Grille d’analyse
du contrat-typede consortium
UNECA (Unified Model for Network of Excellence Consortium Agreement)
Annexe
2.5 : Grille d’analyse d’un contrat de consortium
européen entre un centre de recherche, des universités et
des acteurs privés, pour de la recherche et développement
dans le domaine des nanostructures (1)
Annexe
2.6 : Grille d’analyse d’un contrat de consortium européen
entre des centres de recherche, des universités et des acteurs privés,
pour de la recherche et développement dans le domaine des nanostructures
(2)
Annexe
2.7 : Grille d’analyse d’un contrat de consortium européen
entre des centres de recherche, des universités et des acteurs privés,
pour de la recherche et développement dans le domaine des nanostructures
(3)
Annexe
2.8 : Grille d’analyse d’un contrat international
de consortium entre une association de recherche et des industriels pour
la réalisation d’un logiciel et de travaux associés
Annexe
2.9 :Grille d’analyse d’un contrat français
de consortium entre un centre de recherche, une université et des
acteurs privés, pour de la recherche et développement dans
le domaine des transports terrestres
Annexe
2.10 :Grille d’analyse du contrat-type du
CNRS pour de la recherche commune entre le CNRS, une Université et
un industriel
Annexe
2.11 : Grille d’analyse d’une convention type de partenariat
dans le cadre d’une bourse doctorale 100% région entre le
CNRS, une Université et un acteur privé
Annexe
2.12 :Grille d’analyse du contrat-type de recherche commune
entre l’INRA et un industriel
Annexe
2.13 :Grille d’analyse d’une convention entre des acteurs
publics et privés pour la réalisation d’une base de
données géographiques commune
Annexe
2.14 :Grille d’analyse d’une convention de co-traitance
ou groupement solidaire entre une université, des facultés
de médecine et des acteurs privés
Annexe
2.15 : Grille d’analyse d’un contrat de collaboration entre
un porteur de projet privé et des établissements publics
pour la réalisation d’une étude
