Module documentaire
Enquêtes et analyses des pratiques de terrain
Le module documentaire rassemble les observations relatives à l’analyse des pratiques mises en œuvre au sein des pôles de compétitivité pour gérer les questions de propriété intellectuelle, bonnes pratiques en ce qui concerne les contrats et pratiques en cours d’élaboration pour la gestion au quotidien des enjeux de la propriété intellectuelle..
Comment les aspects de propriété intellectuelle sont-ils appréhendés par les différents acteurs ? A quelles difficultés se heurtent-ils ? Comment sont-elles résolues ? Quels sont les besoins exprimés ? Les améliorations qui pourraient être apportées ?
L’objectif de l’étude était de répondre à l’ensemble de ces questions, de manière à pouvoir proposer des outils méthodologiques et contractuels appropriés.
L’analyse des pratiques en matière de propriété intellectuelle a été menée :
- d’une part au regard des contrats et modèles de contrat existants, dont on s’est attaché à vérifier qu’ils traitaient de manière exhaustive et pertinente les aspects de propriété intellectuelle dans les projets de R&D communs ;
- d'autre part à travers des enquêtes menées auprès des différents acteurs participant à des projets au sein des pôles de compétitivité, de façon à pouvoir appréhender, au-delà de l’étude documentaire, les réalités du terrain.
