Plan

	Industrie.gouv.fr

	Accueil Nouveautés A propos du site Courrier Listes de diffusion

	Le ministre

	Agendas Communiqués Déclarations - Interviews Dossiers de presse

	Les services du ministère

	Compétitivité, industrie et services (DGCIS) Réseau des DRIRE Corps de contrôle : CGIET

Politiques et enjeux

Pôles de competitivité

Innovation

Création et design
         L'impact de la création et du design sur la compétitivité des entreprises
         Les appels à projets
         Les aides en faveur de la création et du design
         Les rapports, études, documents d'information
         Le programme européen Admire en faveur du design
         Les sites internet sur la création et le design

Capital humain
         Les appels à propositions
         La validation des acquis de l'expérience en entreprises(VAE)
         La formation
         Les conférences, séminaires organisés par la DGCIS
         La documentation sur le capital humain et la formation
         Les chiffres clés sur le capital humain (statistiques Sessi)

Règlement européen REACH

Politiques européennes
         La présidence française de l’UE au second semestre 2008
         La politique industrielle européenne
         Projet de loi européenne pour les PME - «Small Business Act européen»
         Les objectifs de la «stratégie de Lisbonne»
         L’initiative intergouvernementale Eurêka
         Les programmes européens d’appui à l’entreprise
         Le cadre juridique européen du marché intérieur
               Le cadre juridique européen du marché intérieur
               Stratégie et évolution du cadre juridique
               La libre circulation des marchandises
               Le concept de nouvelle approche
               La libre circulation des services
               Le cadre règlementaire des communications électroniques
         Institutions européennes
         La reconnaissance mutuelle
         Sites utiles

Propriété industrielle
         L'actualité en bref
               Les infos en bref
               Les communiqués de presse
               Les colloques et évènements
         Définition, contexte et objectifs de la DGCIS
         Règlementation
         Les actions de lutte contre la contrefaçon
         Conseils aux inventeurs indépendants
               Méthodologie d’un projet d’innovation
               Les outils de protection
               Les interlocuteurs
               Les partenaires
         La propriété industrielle dans le contexte européen et international
               Principaux dossiers en négociation entre les pays européens
               Les brevets européens et internationaux
         Les actions de formation en matière de propriété industrielle
         Les études, rapports et bases de données
         Les sites utiles

Espace thématique

	Secteurs industriels Industries chimiques Présentation du secteur Chiffres clés L'industrie chimique minérale L'industrie chimique organique La parachimie La chimie du caoutchouc et du plastique Réglementations Actualités Les études L'espace MNCPC Les bonnes pratiques de laboratoires Chimie durable Les pôles de compétitivité REACH et PME, conseils pratiques Filière graphique Industries du luxe Actualités récentes Dispositifs d’appui à l’industrie du luxe Règlementation Points de contacts dédiés au sein de l'administration Les formations aux métiers du luxe Enjeux et stratégie Enjeux et stratégie du secteur du luxe Le rôle de la DGCIS Les chiffres clés Les études et rapports sur l’industrie du luxe Les sites utiles Industries de la mécanique Industries navales Plasturgie Santé – Pharmacie Sidérurgie et première transformation de l'acier Textile-habillement
	Centres techniques industriel
	Ecotechnologies Plan ecotech 2012 L'energie photovoltaïque Les nouvelles technologies de l'énergie Les éco-technologies Les eco-entreprises Les éco-entreprises en quelques chiffres Les publications Liens utiles et les contacts
	Nanotechnologies Actualités Définition et présentation Enjeux - Objectifs de la DG Etudes et publications Contacts et liens utiles
	TIC Actualités - Archives Tableau de bord des TIC et commerce électronique Les Pôles de compétitivité et les TIC Le très haut débit Le programme Tic et PME Le passeport pour l’économie numérique La télévision du futur Les étiquettes électroniques La navigation par satellite : le programme national Uliss Les jeux vidéos Les clusters Eureka sur les TIC Le programme Celtic Le programme Itea II L’Europe et les TIC
	Services
	Biotechnologies
	Activités postales Projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et activités postales Actualités Rôle de la DGCIS Cadre juridique des activités postales/Legal framework of postal activities Aménagement du territoire et CDPPT L'Union Postale Universelle (UPU) L'Europe postale Normalisation Modalités de traitement des réclamations Contacts et liens utiles La Poste La CSSPPCE Les organisations professionnelles et les organisations d'usagers L'UPU L'ARCEP Le Comité Européen des Régulateurs Postaux Le programme philatélique
	Métrologie
	Normalisation Qualité
	Biens à double usage Historique Notions de biens et technologies à double usage Principales bases juridiques Contacts et adresses utiles Formalités Les transferts intracommunautaires Informations diverses et pratiques Sanctions Documentation Envoyer un message
	Précurseurs chimiques de drogues Nouveauté - Simplification des procédures Introduction Actualités Précurseurs - La Lettre Réglementation Formalités Publications Perspectives Liens utiles Code de conduite Foire aux questions

Espace pratique

Aide à l'innovation
         Les aides fiscales et sociales à l'innovation
                   Le crédit d'impôt recherche (CIR)
                   Le crédit d’impôt collection
                   Le crédit impôt en faveur des métiers d’art
                   Les jeunes entreprises innovantes (JEI)
                   Les jeunes entreprises universitaires (JEU)
        Les aides directes à l'innovation
                   Les pôles de compétitivité et le fonds unique interministériel
                   Les plates-formes d'innovation
                   Les aides d'OSEO
                   Les aides de l'ANR
                   Le 7ème PCRDT
                   Les aides Eurêka
        Les aides en faveur de la création et du design
                   Le crédit d'impôt collection
                   Le crédit d'impôt création, métier d'art
                   OSEO soutient l'intégration de démarches du design
        L'encadrement communautaire des aides d'état à la R&D et à l'innovation

Appels à concurrence
        Appels publics à concurrence – DGCIS
        Appels publics à concurrence –TIC
        Portail des marchés publics

Appels à projets
        Appels à propositions ou à projets en cours
        Appels à projets des pôles de compétitivité
        Programmes européens
        Résultats des appels à propositions ou à projets

Colloques et salons
Manifestations ou colloques avec la participation du ministère
Rencontres internationales

Consultation publique

Crédits d'impôt
        Crédit d'impôt – Actualités
        Crédit d'impôt « jeux vidéo »
        Le crédit d'impôt recherche (CIR)
        Le crédit d’impôt collection
        Le crédit impôt en faveur des métiers d’art

Lutte contre la contrefaçon

Formulaires et téléprocédures

Normalisation - Certification

Réglementation
        Biens à double usage
        Cadre juridique des activités postales
        Imprimerie et reproduction (CIMIR)
                   Présentation de la CIMIR
                   Contrôle et conseil
                   Textes de référence
                   Dossiers type
                   Quelques conseils
                   Infos pratiques
                   Guide pratique sur la politique d'impression (pdf)
        Instruments de mesure et métrologie
        Mission Nationale de Contrôle des Précurseurs Chimiques
        Sécurité industrielle
        Sécurité des produits
        Société de l'information

	Chiffres clés et Documentation

	Statistiques industrielles Etudes et publications Les lettres d'information La lettre de la DGCIS Pour vous désabonner Les suppléments Lettre d'information – études Les pôles de compétitivité Etudes et bilans Les 4 pages de la DGCIS Archives du magazine industrie Les dossiers sectoriels Études thématiques Etudes sur l’industrie et l’entreprise Etudes sur les services Etudes sur les TIC Commandes d'ouvrages Base de données documentation

	Partenaires de l'industrie

	Partenaires de l'industrie