Appels à propositions ou à projets 2009
 
 

 8 décembre 2009 : Appel à projets éco-industries
Suite au Grenelle de l’Environnement et aux conclusions des groupes de travail mis en place par le Comité Stratégique des Eco Industries (COSEI), un renforcement du soutien public au développement des écotechnologies a été décidé. Le présent appel à projets vise à soutenir essentiellement des projets innovants de développement expérimental portant sur des processus de production moins polluants, ainsi que sur les écotechnologies, notamment dans le domaine de la prévention, du recyclage, de la mesure et de la lutte relatives aux pollutions locales (air, eau, déchets...). Télécharger :
Le cahier des charges
Le dossier complet

16 novembre : L'appel à projets « Création de pôles de l’entrepreneuriat étudiant »
Le ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi et le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche partagent l’ambition d’impulser une dynamique nationale en matière d’entrepreneuriat étudiant, avec un effort particulier en direction des filières universitaires. Dans ce contexte, les deux ministères ont décidé d’ouvrir cet appel à projet dont l’objectif est de développer et faciliter l’accès des étudiants et jeunes diplômés aux outils de sensibilisation, de formation et d’accompagnement afin de promouvoir, chez eux, l’envie d’entreprendre, l’esprit d’innovation et le sens du risque. L'appel à projets sera clos le 15 janvier 2010.
Le dossier complet

20 octobre : Le 9e appel à projets de R&D dans le cadre du fonds unique interministériel (FUI)
Le 9e appel à projets de R&D dans le cadre du fonds unique interministériel (FUI) est lancé le 20 octobre 2009 par les ministres en charge de la politique des pôles de compétitivité. Les dossiers sont à déposer en ligne, au plus tard le 27 novembre 2009 à 12 heures, sur l’extranet dédié et sécurisé. A l’issue de l’expertise de l’ensemble des projets présentés, les ministères procéderont à la sélection des projets, dont la liste sera publiée début mars 2010.
Le dossier complet

1 juillet 2009 : Appel à projets Services à la personne 2009 « Innover pour développer l’offre de service ».
Cet appel à projets a pour objectif de favoriser la compétitivité et le développement du secteur des services à la personne, en incitant à innover pour améliorer l’offre et maîtriser les coûts, grâce à l’emploi plus intensif de nouvelles technologies et/ou de techniques d’organisation plus performantes.
Le dossier complet

30 juin 2009 : L'appel à projets : labellisation de pôles de compétitivité dans le domaine des écotechnologies.
Conformément au souhait exprimé par le Premier ministre, le 24 septembre 2008, lors du lancement de la phase « 2.0 » de la politique des pôles de compétitivité, un nouvel appel à projets pour la labellisation de pôles dans de domaine des écotechnologies a été lancé le 30 juin 2009, jusqu’au 2 octobre 2009.
Le dossier complet

15/06/2009 - Appel à projets "Ambassadeurs des pôles de compétitivité". Programme en faveur du rayonnement des acteurs de l'innovation en Europe et à l'international.
La DGCIS lance un appel à projets concernant la mise en place d’" Ambassadeurs des pôles " qui devrait permettre l’échange d’un membre de la gouvernance d’un pôle français et d’un "cluster" étranger. Les projets devront bénéficier prioritairement aux secteurs industriels stratégiques définis dans le cadre du contrat de performance signé en 2009 entre les pôles de compétitivité, l’État et les collectivités territoriales.
Les candidatures doivent être adressées au plus tard le 18 septembre 2009 à minuit.
Consulter : L'appel à projets et ses modalités pratiques
Pour tous renseignements : aapambassadeurs-poles.dgcis@finances.gouv.fr

08/06/2009 - Appel à projets Prêts bonifiés véhicules décarbonés
Dans le cadre du « Pacte filière automobile » annoncé le 9 février 2009 par le Président de la République, le Ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi, et le Ministère de l’Écologie, de l’énergie, du développement Durable et de l’Aménagement du Territoire lancent un appel à projets « Prêts bonifiés véhicules décarbonés », ouvert jusqu’au 31 décembre 2010.  Dans un premier temps, les candidats devront constituer un dossier allégé permettant de déterminer l’éligibilité du projet au dispositif, qui sous format électronique (ne devant pas dépasser 3 MO, en un seul envoi) devra être adressé à l’adresse suivante :
prets.vehiculesdecarbones@finances.gouv.fr
L’instruction des demandes est pilotée par la DGCIS –
contact Michel Ferrandéry :
(tél. : 01.53.44.94.03, michel.ferrandery@finances.gouv.fr).
Cahier des charges (pdf)
Communiqué de presse

20 mars 2009 - Lancement d’un appel à projets éco-industries
Le Gouvernement lance un appel à projets concernant les écotechnologies qui fait suite aux travaux du Grenelle de l’Environnement et aux conclusions des groupes de travail mis en place par le Comité Stratégique des éco-industries (COSEI). Une enveloppe de 30M€ sur trois ans est allouée à cette opération. Cet appel à projets ambitionne de soutenir des projets pilotes et de démonstration à fort potentiel économique et environnemental et des phases de démonstration pour des écotechnologies et des services innovants, avec des perspectives de mise sur le marché relativement proches d’environ 2 à 5 ans. Cinq axes thématiques ont été retenus en cohérence avec les résultats de l’étude de 2008 portant sur les éco-industries.
Le communiqué
Présentation du projet (pdf)
Le dossier à télécharger
Les éléments sur la contractualisation à télécharger

27 février 2009 : Lancement du 8e appel à projets de R&D des pôles de compétitivité.
Le huitième appel à projets de R&D collaboratifs a été lancé le 27 février 2009. Les résultats de cet appel à projets seront connus dans le courant du mois de juillet 2009.
Le dossier complet
Les résultats du 8e appel à projets
et quelques exemples de projets aidés

25 février 2009 - Appel à projets Actions collectives au soutien de la compétitivité des industries du luxe, édition 2009 :
Suite à l’appel à projets « actions collectives au soutien des industries du luxe » lancé en juillet 2008 et au succès rencontré par cette première édition, tenant tant à la qualité des projets sélectionnés qu’à la diversité des champs couverts, la Direction Générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services (DGCIS) a décidé de lancer un nouvel appel à projets sur ces mêmes thématiques de soutien à la compétitivité des industries du luxe, dont le périmètre est élargi cette année au positionnement stratégique et à l'approche de nouveaux marchés.
Ces actions pourront, par exemple, viser à faciliter les échanges de bonnes pratiques ou la mutualisation des moyens en ce qui concerne l’usage des TIC au sein des PME, le processus d’innovation ou de création, l’excellence environnementale et, plus largement, une démarche de développement durable, une meilleure qualité ou des démarches d’amélioration de la performance comme le « lean management », ou accompagnement à la réflexion stratégique et marketing.
Date limite de dépôt des dossiers est fixée au jeudi 30 avril 2009 à 17h00
Les éléments du dossier

08 janvier 2009 - Lancement du deuxième appel à projets "innovation, création, design"
La maîtrise de l’innovation, de la création et du design est un facteur-clé de compétitivité, notamment pour les PME-PMI, qui leur permet de créer de nouveaux produits et d’accéder à de nouveaux marchés, de différencier leur offre, d’adopter des stratégies de marque et d’améliorer leur réactivité, ainsi que la qualité et la flexibilité de leur production.
Le ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi a lancé, en 2006, un premier appel à projets national sur les thématiques de l’innovation, de la création et du design qui a rencontré un large succès. La qualité des projets financés et le bilan positif qui peut être tiré de ce premier appel à projets montrent l’intérêt d’une nouvelle édition en 2008, en élargissant le champ à tous les secteurs, au-delà des seuls biens de consommation.
Le lancement de ce nouvel appel à projets doit permettre de conforter l’ensemble des secteurs dans la période de crise à laquelle est confrontée l’industrie française, en encourageant l’innovation non technologique, en renforçant la coopération des entreprises françaises des différents secteurs et en favorisant les transferts de bonnes pratiques d’un secteur à l’autre.
Date limite de dépôt des dossiers de candidature : 31 mars 2009 à 17 h

Les éléments du dossier

 

Année  2009    2008    2007   2006   2005

© Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, 29/07/2009