Appels publics à concurrence - DGCIS (archives 2009)
   
 
 

04/12/2009 - Marché d’étude sur les investissements des firmes chinoises et indiennes en Europe.
Le dossier de consultation

04/12/2009 - Marché d’étude sur les investissements des firmes chinoises et indiennes en Europe.
Le dossier de consultation

27/11/2009 - Marché d’étude des clusters canadiens : cartographie, enseignements, perspectives et opportunités pour les pôles de compétitivité.
Le dossier de consultation

16/11/2009 - Marché d’étude concernant l’achat d’une banque de données permettant de recenser les opérations de rapprochement entre firmes, autrement dit les fusions-acquisitions et les alliances par types dans les industries du multimédia durant la période 1995-2010.
Le dossier de consultation

16/11/2009 - Marché d’étude relatif à l’abonnement à un package de trois banques de données permettant de recenser en temps réel d’une part, les opérations de fusions et d’acquisitions, d’autre part, les alliances (par types) ainsi que les opérations menées par les sociétés de capital –risque et ce dans tous les secteurs de l’industrie et des services.
Le dossier de consultation

26/10/2009 - Avis d'appel à concurrence pour une étude sur l'adaptation des dispositifs publics d'aide à l'innovation aux sociétés de services aux entreprises (situation française, comparaison internationale et recommandations).

Date limite de réception des offres : 20 novembre 2009 à 12h00.
 

alt=zéro Marché d’étude concernant la fourniture d’informations quantitatives et qualitatives sur le marché international des logiciels, des services informatiques et d’Internet. (Article 28 du code des marchés publics)
Règlement de consultation
Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

16 mars 2009 -  Avis d'appel public à concurrence pour la réalisation de contrôles de conformité de produits et de contrôle d’instruments de mesure en laboratoire, dans le cadre de la surveillance du marché et de la vérification de la libre circulation des produits dans le respect des règles du marché intérieur européen.
L’avis (pdf)
Date limite de réception des offres : 27 mars 2009 à 17h30
Contact : arnaud.lafont@finances.gouv.fr
Dossier de consultation sur : www.marches-publics.gouv.fr

12/02/2009 - Avis d'appel à la concurrence visant à réaliser des prestations d'accompagnement à la mise en oeuvre de la méthodologie des diagnostics régionaux d'innovation.
Date limite de réception des offres : 2 mars 2009 à 17h.
Contact : janine.bedoucha@finances.gouv.fr
Le règlement de la consultation (pdf)
Le cahier des clauses administratives particulières (pdf)
Le cahier des clauses techniques particulières (pdf) 
La déclaration du candidat (pdf)
L'acte d'engagement (pdf)

 

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© Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, 18/03/2009