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L'objectif de l'enquête est d'estimer la production nationale de déchets non dangereux et non organiques des établissements industriels (y compris industries agroalimentaires) en 2006, en quantités physiques et avec un détail par types de déchets, et par secteur d'activité. Elle permet par ailleurs de répondre au règlement européen relatif aux statistiques sur les déchets (CE N° 2150/2002) du 25 novembre 2002 qui demande d'évaluer la production de déchets (en tonnage) de 19 secteurs d'activité. Tous les secteurs industriels sont concernés.
Outre cette obligation européenne, il existe une forte demande nationale d'informations sur la production de déchets : il s'agit d'un enjeu important et croissant, certes environnemental, mais aussi économique et financier pour les entreprises.
La gestion des déchets :
La perception de la gestion des déchets
L'organisation de la gestion des déchets
Les quantités de déchets produits
Le niveau de la gestion des déchets
Les déchets selon les catégories (verre, métaux, plastique, etc.) :
Quantités produites de déchets
Ventilation des établissements selon la nature du collecteur
Ventilation des établissements selon le mode d'élimination
Ventilation des quantités selon le mode d'élimination