Technologies clés 2010

TECHNOLOGIES CLÉS 2010 (novembre 2006)

Introduction

L’exercice technologies clés : un exercice collectif de prospective technologique qui constitue l’un des quatre grands volets de la politique d’innovation
Technologies clés et les autres études de prospective technologique
Les objectifs de l’étude Technologies clés 2010

Alors que les pays développés sont confrontés à de nouveaux défis (mondialisation, délocalisations, tensions sur les cours de certaines matières premières, émergence de nouvelles puissances économiques ...), un axe stratégique ne fait plus débat aujourd'hui pour ces économies : l'impérieuse nécessité de l'innovation. Cette prise de conscience a conduit à la mise en œuvre de plusieurs initiatives, notamment au niveau européen : formulation des « objectifs de Lisbonne », renforcement du Programme cadre de recherche et développement ...

En France, un nouveau dispositif public s’est progressivement mis en place depuis 2004 : l'enjeu étant d'améliorer le système français de recherche et d'innovation (SFRI). L'évolution des aides à l'innovation (statut de jeune entreprise innovante, amélioration du crédit d'impôt recherche, …), la mise en place de l'ANR (Agence nationale de la recherche) et de l’AII (Agence de l’innovation industrielle), le lancement du Pacte pour la recherche sont quelques-unes des mesures phares récentes.

L’exercice de prospective du ministère chargé de l’Industrie sur les technologies clés participa à ce dispositif. Il constitue un outil pour la définition de priorités technologiques et à ce titre est l’un des éléments importants de la politique française en faveur de l’innovation.

1 - L’exercice technologies clés : un exercice collectif de prospective technologique qui constitue l’un des quatre grands volets de la politique d’innovation

La politique d’innovation mise en œuvre par le gouvernement s’appuie sur quatre grands volets qui sont l’accompagnement financier global des entreprises qui innovent, le soutien aux projets de R&D, le renforcement des liens entre la recherche publique et les entreprises et la prospective technologique.

1.1 – L’accompagnement financier global des entreprises qui innovent

Deux grands types de mesures ont été mises en place :

des mesures de soutien aux investisseurs dans des entreprises innovantes
- la société unipersonnelle d'investissement à risque (SUIR). Adoptée en 2003 et améliorée en 2005, cette mesure a pour objectif d’offrir un cadre juridique adapté aux business angels ou investisseurs providentiels plus simple que la société par action simplifiée (SAS) ou la société de capital risque (SCR). Elle vise également à développer cette catégorie d’investisseurs qui est proportionnellement dix à vingt fois moins représentée en France que dans les pays anglo-saxons et qui est au cœur de la problématique des entreprises de taille moyenne. La SUIR permet aux investisseurs d’apporter leurs capitaux et leur expérience aux jeunes entreprises et de bénéficier d’une exonération d’impôt sur les sociétés pendant dix ans, et d’impôt sur le revenu en tant qu’associé unique pendant la même durée ;
- les fonds communs de placement à risque (FCPR) et les fonds communs de placement innovants (FCPI) sont également des véhicules utilisés par les investisseurs, qui bénéficient d’une fisclité favorable ;
des mesures de financement pour les entreprises, autour de deux dispositions essentielles :
- l’aide aux projets des jeunes entreprises innovantes (JEI), pour les PME de moins de huit ans, indépendantes d'un groupe et consacrant plus de 15 % de leurs charges à la recherche et au développement. Il s’agit d’une exonération des taxes locales (si elle est votée par les collectivités concernées) et d’une exonération des cotisations sociales patronales pour les salariés et mandataires sociaux participant à la recherche, ainsi que d’allégements d'impôt sur les bénéfices. Sur deux ans (2004-2005), cette mesure a concerné au total déjà environ 1 300 entreprises ;
- le crédit impôt recherche est une incitation fiscale au développement de la recherche scientifique et technique des entreprises. Le crédit d'impôt recherche consiste en une réduction d'impôt sur les sociétés. Fortement amélioré dans la loi de finances 2006, il est égal à la somme d'une part en volume de 10 % des dépenses de recherche et développement engagées sur une année et d'une part en accroissement de 40 % de la différence entre les dépenses de recherche d'une année minorée de la moyenne des dépenses des deux années précédentes. Il est plafonné à 10 M€ par entreprise et par an et tient compte pour partie des dépenses de recherche sous-traitée.

1.2 – Le soutien ciblé aux projets de R&D

Depuis le début de l’année 2005, le gouvernement a procédé à une mise à plat de son dispositif de soutien à la R&D des entreprises. À côté des acteurs existants, de nouveaux organismes sont apparus pour aider spécifiquement le développement des projets stratégiques de R&D.

Ces organismes ont des vocations différentes, selon la taille des projets, leur nature et le type de coopération avec le secteur public. Le tableau ci-après propose une représentation synthétique de l’architecture d’ensemble des différents dispositifs.

Oséo-Anvar participe à la mobilisation des financements nécessaires à la croissance des PME, notamment à travers le soutien à des projets individuels d’innovation incrémentale.

L’Agence nationale de la recherche (ANR) est notamment chargée de soutenir le développement de la recherche fondamentale et de la recherche appliquée « amont », ainsi que le partenariat entre le secteur public et le secteur privé et de contribuer au transfert technologique des résultats de la recherche publique vers le monde économique. Elle procéde par appels à projets et évaluation par des experts.

Le Fonds de compétitivité des entreprises (FCE), géré par le ministère chargé de l’Industrie, intervient en faveur des projets de R&D structurants s’inscrivant dans le cadre des pôles de compétitivité labellisés en juillet 2005 par le gouvernement et dans les clusters Eurêka. Il est l’outil majeur d’appui aux projets des pôles de compétitivité, à côté des exonérations fiscales et de charges sociales qui ont été par ailleurs prévues.

L’Agence de l’innovation industrielle (AII) soutient, en cofinancement avec des entreprises, des grands programmes de R&D industrielle, visant à des débouchés de marché mais nécessitant un important développement de recherche et développement.

Les pôles de compétitivité visent à accroître la compétitivité de l’industrie en mettant en réseau les entreprises, les centres de recherche publics et privés et les organismes de formation autour de projets communs de R&D. Leurs projets de R&D bénéficient surtout du FCE mais sont susceptibles, selon leurs caractéristiques, de recevoir des fonds de différentes sources (Oséo-Anvar, ANR, AII, collectivités locales impliquées dans les pôles, exonérations fiscales et sociales).

1.3 – Le renforcement des liens entre la recherche publique et le monde de l’entreprise

La plupart des projets de R&D soutenus par les pouvoirs publics rassemblent des acteurs de la recherche et des acteurs du monde industriel. Le financment par le FCE des projets des pôles de compétitivité impose ainsi une condition de collaboration entre, au minimum, deux entreprises et un laboratoire public. Deux autres dispositifs particuliers sont emblématiques de cette volonté de faire travailler ensemble ces acteurs :

les réseaux de recherche et d'innovation technologiques (RRIT) ont pour but de favoriser le couplage entre la recherche publique et les entreprises, sur des domaines jugés prioritaires par le gouvernement, notamment dans les secteurs où l’effort conduit par les structures habituelles est jugé insuffisant. Ces réseaux rassemblent des industriels et des équipes issues de la recherche publique autour de projets de R&D sélectionnés suite à un appel à projets. Ces projets sont financés par l’ANR. Parmi ces réseaux, on trouve :
- PREDIT (transports terrestres),
- PAN H (hydrogène et pile à combustible),
- Ecotechnologies,
- RNRT (télécommunications),
- RNTL (logiciels),
- RIAM (multimédia)
- Nanosciences et nanotechnologies,
- Matériaux et procédés,
- RIB (biotechnologies),
- RNTS (technologies pour la santé) ;
les labels « Instituts Carnot » : il s’agit d’un nouveau dispositif créé dans le cadre du pacte pour la recherche qui vise à donner plus de visibilité et de ressources aux organismes publics (laboratoires ou instituts) ou parapublics reconnus pour mener efficacement des activités de recherche partenariales, c'est-à-dire effectuées en relation avec les acteurs économiques. Cette labellisation sera subordonnée à la capacité des candidats à satisfaire une charte reposant sur les critères suivants : compétences technologiques, liens avec la recherche académique, capacité à conduire des projets complexes en respectant des délais d'exécution, et partenariats déjà établis avec le secteur socio-économique. L’abondement financier de l'Etat sera calculé en fonction du volume et de l'accroissement des contrats conclus avec les partenaires.

1.4 – La prospective technologique

Les pouvoirs publics utilisent la prospective pour aider à la définition de priorités.

Ainsi, l’ex-Commissariat général du plan, devenu le Centre d’analyse stratégique, mais aussi la Datar, devenu la Diact, ont publié ces dernières années de nombreux rapports prospectifs sur des sujets aussi divers que : « Etudiants et chercheurs à l'horizon 2020 : enjeux de la mobilité internationale et de l'attractivité de la France » (CGP, 2005) ou « La gestion des risques à l'horizon 2020 » (Datar, 2004).

Pour les besoins de la Défense, la Délégation générale pour l'armement (DGA), la Délégation aux affaires stratégiques (DAS) et les états-majors conduisent également des travaux de prospective géostratégique et géopolitique, comportant des dimensions économiques, industrielles et technologiques. Le Plan prospectif à trente ans (PP30) intègre une grande partie de ces réflexions.

De 2003 à 2005, l'Agence nationale de la recherche technique (ANRT) a engagé une réflexion approfondie sur le système français de recherche et d’innovation (SFRI) qu’elle a intitulé « FutuRIS ». Cette opération a réfléchi aux évolutions possibles du SFRI. Les travaux des divers groupes d’experts se sont traduits par des propositions de réformes de ce système [1].

L’exercice « Technologies clés », piloté par le ministère chargé de l’Industrie, se veut avant tout un exercice de prospective ciblé sur la technologie. Ce type d’approche se retrouve également dans les « feuilles de route » élaborées par les réseaux de recherche et d’innovation technologique (RRIT) mais de manière plus ciblée.

Ces différents exercices de prospective permettent de nourrir la réflexion des acteurs publics. Dans un monde en profonde mutation, ils sont devenus indispensables.

2 – Technologies clés et les autres études de prospective technologique

Dans le monde actuel, qui se transforme sans cesse et de plus en plus rapidement, la technologie joue un rôle grandissant. La compétitivité des entreprises et le bien-être des individus sont devenus dépendants de la technologie et de l’innovation. Face à la montée des coûts de recherche et développement, et aux contraintes en matière de dépenses publiques, aucun gouvernement – même dans les pays les plus riches – n’a les moyens de tout développer dans le domaine de la science et de la technologie. Il est indispensable de faire des choix. La prospective technologique est un « outil » qui doit aider à élaborer et formuler ces choix.

La définition que l’on peut donner de la prospective technologique est la suivante [2] :

« Effort systématique tendant à examiner l’avenir à long terme de la science et de la technologie, de l’économie et de la société en vue de faire ressortir les technologies génériques naissantes de nature à procurer le plus d’avantages économiques et/ou sociaux. »

Depuis le début des années 90, ce besoin d’éclairage sur l’avenir technologique s’est imposé peu à peu aux autorités publiques nationales de nombreux pays à travers le monde. Ainsi, des exercices nationaux de prospective technologique ont été menés par la plupart des grands pays industriels : Etats-Unis, Japon, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne, etc.

Cette montée en puissance du nombre d’exercices nationaux de prospective technologique s’est accompagnée d’une diversité croissante des caractéristiques de chacun d’entre eux, qui porte à la fois sur les objectifs et sur les méthodes mises en œuvre pour les atteindre.

Il est possible de distinguer deux grandes familles de travaux : celle correspondant à la vision « traditionnelle » de la prospective, qui privilégie les résultats et celle, d’apparition plus récente, qui met en avant le processus de réflexion et d’analyse. Cette dichotomie entre ces différentes approches a l’avantage de bien mettre en avant l’importance que l’on doit accorder à l’objectif que l’on se donne au moment de définir l’exercice de prospective. En effet, de cet objectif découle une méthodologie et, au final, un résultat. Aussi, chaque famille d’exercices, répondant à une préoccupation différente, ne peut apporter de réponses à des questions qui lui sont étrangères par principe. En ce sens, le résultat est le produit de la méthodologie choisie.

Ces exercices ont généralement pour cadre les frontières nationales. À l’expérience, il apparaît nécessaire d’avoir une approche qui permette d’alimenter une réflexion aux différents niveaux, régional, national et européen.

2.1 – Les exercices mettant en avant l’élaboration de priorités technologiques

Les premiers exercices de prospective technologique se sont inscrits dans une vision traditionnelle d’aide à la décision. Un certain nombre des exercices de prospective technologique des années 90 (USA 1995 et 1998, France 1995 et 2000, Italie 1996, Pays-Bas 1998, Espagne 2000, Portugal 2000, Chine 2003) ont eu la même approche : il s’agissait d’élaborer des priorités technologiques afin d’aider les décideurs publics, notamment mais pas uniquement, dans le choix des mesures à mettre en œuvre pour favoriser le développement technologique.

La principale méthode utilisée dans ce type d’exercice est celle dite des « technologies clés » (ou des « technologies critiques » pour les Américains). Cette méthode consiste en la sélection de technologies prioritaires, retenues le plus souvent après que des experts ont évalué de longues listes de technologies sur la base de différents critères.

La caractéristique commune de ce premier type d’exercice est, d’une part, d’avoir pour objectif de produire un rapport sélectionnant des technologies, d’autre part, de formuler, plus ou moins explicitement, des recommandations pour l’action publique. Les résultats du travail de réflexion et d’analyse sont privilégiés par rapport au processus lui-même.

Cette famille d’exercices a l’avantage de proposer aux décideurs, publics comme privés d’ailleurs, une représentation du devenir technologique telle que l’imagine un certain nombre d’experts. De cette vision technologique il est possible de tirer des lignes d’actions concrètes.

A contrario, ce type d’exercice s’appuie sur des panels d’experts, restreints par construction, ce qui ne permet pas, à la fois, un large partage du processus prospectif, et une véritable légitimité du résultat qui reste celui du groupe d’experts : l’efficacité est privilégiée au détriment de la diversité des points de vue.

L’étude Technologies clés 2010 s’inscrit dans ce type d’exercice. Elle vise à proposer des possibilités de priorités technologiques aux différentes collectivités publiques françaises.

2.2 - Les exercices mettant en avant le processus : la recherche d’une vision partagée

Au milieu des années 90, une nouvelle approche de la prospective est apparue : ce qui est important ce n’est plus tant les résultats de l’exercice que l’exercice lui même. C’est ainsi que certains exercices (Irlande 1998, Australie 1997 et 2001, Nouvelle-Zélande 1998, Allemagne 1998 et 2001, Canada 2003, Royaume-Uni 1995 et 2000 et Suède 2000 et 2002) ont placé au cœur de leurs préoccupations l’élaboration d’une vision commune des futurs technologiques possibles, partagée par le plus grand nombre d’acteurs. L’idée clé de ces exercices est que le processus d’élaboration force l’ensemble des acteurs, parties prenantes de l’exercice, à converger progressivement vers cette vision, favorisant ainsi le passage ultérieur à l’action. Cette approche est souvent présentée sous le vocable de « Foresight », en référence aux exercices initiés au Royaume-Uni (1995, 2000).

Ces exercices se caractérisent par un processus participatif, au cours duquel on cherche à mobiliser non seulement des experts technologues sectoriels mais également les différents types de groupes d’intérêts existants au niveau national, voire régional.

La caractéristique commune à cette seconde famille de travaux est de privilégier la mobilisation des acteurs, voire la création de réseaux, aux fins d’élaboration d’une vision partagée du futur qui peut être ensuite déclinée sectoriellement.

La recherche d’une vision partagée oblige à une mobilisation large, cohérente avec les objectifs d’élaboration. Un tel processus rend moins efficace, voire moins pertinente la production de résultats « facilement » utilisables. Par contre, ce type d’exercice a le mérite d’associer le plus grand nombre à un travail de réflexion sur le devenir technologique. Des échanges peuvent naître des partenariats et des collaborations, de plus, à tous les niveaux, une culture prospective peut se développer et s’entretenir.

« FutuRIS », piloté par l’ANRT, s’inscrit plutôt dans ce type d’approche.

2.3 – Le cadre géographique d’une prospective technologique

Quel que soit le type d’exercice choisi, dans la quasi-totalité des cas, le territoire concerné par la réflexion prospective est le territoire national. Il est évident que ce cadre d’analyse a sa pertinence et sa légitimité. Toutefois, deux niveaux d’analyse ne manquent pas de s’imposer et s’avèrent essentiels en terme de prospective technologique : le niveau régional et le niveau européen.

A – L’enjeu régional

L’importance économique et institutionnelle prise par les régions, les réflexions sur la localisation des activités industrielles, sur l’attractivité des territoires font que toute analyse en terme de prospective technologique doit se « décliner » au moins à ce niveau. On peut imaginer deux possibilités pour cette déclinaison :

chaque région fait sa propre étude de prospective technologique, à partir de ses potentiels scientifiques et technologiques, de son tissu industriel, etc. L’avantage d’une telle démarche est l’appropriation « naturelle » de l’exercice par ceux qui l’ont fait. Le risque est d’avoir une vision prospective régionale s’appuyant essentiellement sur l’état actuel des « forces » de la région, ce qui peut conduire à une vision « conservatrice » et « défensive » de technologies obsolètes à moyen terme ;
chaque région utilise les résultats d’une étude nationale pour construire sa réflexion prospective, prenant en compte ses forces et ses faiblesses, les synergies possibles avec les régions voisines, etc. L’avantage d’un tel processus réside dans l’existence d’un cadre de référence commun. Le risque, ici, est de ne pas trouver de relais régionaux susceptibles de s’approprier l’exercice national, soit par une absence de volonté, soit par une sorte de sentiment de défiance vis-à-vis d’un travail venant du niveau central.

Technologies clés 2010 relève, en terme d’utilisaton régionale, de la seconde approche. Les technologies identifiées sont, en effet, considérées comme les plus importantes pour le site France.

La dimension régionale suppose que l’on prenne en compte les forces et les faiblesses des potentiels régionaux. Seul un travail spécifique à chaque territoire peut le faire. Les collectivités régionales avec l’appui des Drire, en collaboration avec les autres services de l’Etat en région, peuvent utiliser les résultats de cet exercice pour mener une réflexion stratégique sur les atouts et faiblesses, opportunités et menaces des territoires, leur diversification et leurs perspectives de développement.

B – L’enjeu européen

Si la région est un cadre de réflexion prospective pertinent, le niveau européen l’est tout autant, notamment dans la définition des priorités technologiques des futurs PCRD. En 2005, la Commission a lancé un exercice comparable à Technologies clés, appelé « Key Technologies for Europe ». Durant six mois, un groupe d'experts a travaillé sur les technologies clés cruciales pour l'Europe à l'horizon 2015-2020. Les rapports préparés par ces experts ont été présentés et discutés les 19 et 20 septembre 2005[3].

À la différence des exercices français, ces rapports ont été rédigés par un expert et ne sont pas le produit d’une réflexion collective de plusieurs experts de domaines différents mais connexes. Ils sont, néanmoins, intéressants en tant que document de réflexion pour qui souhaite poursuivre une analyse de prospective technologique.

Il apparaît qu’une réflexion plus approfondie sur l’identification des priorités technologiques européenne est nécessaire. Technologies clés 2010 et Key Technologies for Europe sont des éléments utiles à la réflexion.

3 – Les objectifs de l’étude Technologies clés 2010

Technologies clés 2010 vise à être un « outil » d’aide à la réflexion pour les autorités publiques, principalement les acteurs territoriaux du développement économique et les relais d’accompagnement. Il s’agit de donner des repères et des clés d’arbitrage permettant, notamment, une optimisation des investissements publics.

L’étude a cherché à répondre à deux questions essentielles :

quelles sont les technologies qui assureront un avantage de compétitivité et d’attractivité à la France dans le monde à l'horizon 2010-2015 ?
quelles orientations technologiques doivent prendre les acteurs publics pour répondre à ces impératifs ?

Note

[1] Les documents produits sont disponibles à l’adresse : http://www.anrt.asso.fr/index.jsp ; à la rubrique FutuRIS/Questions majeures.
[2] Cette définition est celle donnée dans « Numéro spécial sur les enquêtes gouvernementales sur la prospective technologique », STI Revue, n° 17, OCDE, 1996, p. 19.
[3] Les rapports sont disponibles à l’adresse suivante :
http://www.cordis.lu/foresight//kte_expert_group_2005.htm